En vigueur au 02\/07\/2025<\/p>\n\n\n\n
1 \u2013 \u00c9dition du site<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n En vertu de l\u2019article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004<\/a> pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site internet https:\/\/reflexologie-pyla.fr\/<\/a><\/strong> l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi:<\/p>\n\n\n\n Propri\u00e9taire du site : <\/strong>Mme PONS Catherine <\/p>\n\n\n\n Contact :<\/strong><\/p>\n\n\n\n E-mail : catherine.katy33@gmail.com<\/p>\n\n\n\n T\u00e9l\u00e9phone : 0698955417<\/p>\n\n\n\n Adresse : 89 all\u00e9e Fructidor, 33115 La Teste de Buch.<\/p>\n\n\n\n Identification de l\u2019entreprise :<\/strong><\/p>\n\n\n\n EI \u2013 PONS Catherine<\/p>\n\n\n\n SIREN : 422615682<\/p>\n\n\n\n Adresse postale : 89 all\u00e9e Fructidor, 33115 La Teste de Buch.<\/p>\n\n\n\n Directeur de la publication : <\/strong>Mme PONS Catherine<\/p>\n\n\n\n Contact : catherine.katy33@gmail.com<\/p>\n\n\n\n Cr\u00e9ateur du site :<\/strong> EI – BARRERO Elsa – Cr\u00e9a’Online<\/p>\n\n\n\n Contact : creation@creaonline.fr<\/p>\n\n\n\n H\u00e9bergeur :<\/strong> OVH SAS<\/p>\n\n\n\n Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France<\/p>\n\n\n\n T\u00e9l\u00e9phone : 09 72 10 10 07<\/p>\n\n\n\n 2 \u2013 Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Services<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n L\u2019utilisation du site https:\/\/reflexologie-pyla.fr\/<\/strong><\/a> implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les utilisateurs du site https:\/\/reflexologie-pyla.fr\/<\/a><\/strong> sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re. Ce site est normalement accessible \u00e0 tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut \u00eatre toutefois d\u00e9cid\u00e9e par EI \u2013 BARRERO Elsa<\/strong>, qui s\u2019efforcera alors de communiquer pr\u00e9alablement aux utilisateurs les dates et heures de l\u2019intervention. Le site https:\/\/reflexologie-pyla.fr\/<\/a><\/strong> est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement par Catherine PONS. De la m\u00eame fa\u00e7on, les mentions l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment : elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre connaissance.<\/p>\n\n\n\n 3 \u2013 Description des services fournis.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le site https:\/\/reflexologie-pyla.fr\/<\/a><\/strong> a pour objet de fournir une information concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9. EI \u2013 PONS Catherine <\/strong>s\u2019efforce de fournir sur le site https:\/\/reflexologie-pyla.fr\/<\/a><\/strong> des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, elle ne pourra \u00eatre tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiqu\u00e9es sur le site https:\/\/reflexologie-pyla.fr\/<\/a><\/strong> sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https:\/\/reflexologie-pyla.fr\/<\/a><\/strong> ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.<\/p>\n\n\n\n 4 \u2013 Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons.<\/strong><\/p>\n\n\n\n EI \u2013 PONS Catherine<\/strong> est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vid\u00e9os, architecture, ic\u00f4nes et sons.<\/p>\n\n\n\n Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de EI \u2013 PONS Catherine<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle<\/a>.<\/p>\n\n\n\n 5 \u2013 Limitations de responsabilit\u00e9.<\/strong><\/p>\n\n\n\n EI \u2013 PONS Catherine<\/strong> ne pourra \u00eatre tenu pour responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site https:\/\/reflexologie-pyla.fr\/<\/a><\/strong>.<\/p>\n\n\n\n EI \u2013 PONS Catherine<\/strong> d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant \u00e0 l\u2019utilisation qui pourrait \u00eatre faite des informations et contenus pr\u00e9sents sur https:\/\/reflexologie-pyla.fr\/<\/a><\/strong>.<\/p>\n\n\n\n EI \u2013 PONS Catherine<\/strong> s\u2019engage \u00e0 s\u00e9curiser au mieux le site https:\/\/reflexologie-pyla.fr\/<\/a><\/strong>, cependant sa responsabilit\u00e9 ne pourra \u00eatre mise en cause si des donn\u00e9es ind\u00e9sirables sont import\u00e9es et install\u00e9es sur son site \u00e0 son insu.<\/p>\n\n\n\n Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont \u00e0 la disposition des utilisateurs. EI \u2013 PONS Catherine<\/strong> se r\u00e9serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans cet espace qui contreviendrait \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Le cas \u00e9ch\u00e9ant, EI \u2013 PONS Catherine<\/strong> se r\u00e9serve \u00e9galement la possibilit\u00e9 de mettre en cause la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de message \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photographie \u2026).<\/p>\n\n\n\n 6 \u2013 CNIL et gestion des donn\u00e9es personnelles.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e<\/a>, l\u2019utilisateur du site https:\/\/reflexologie-pyla.fr\/<\/a><\/strong> dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification et de suppression des informations collect\u00e9es. Pour exercer ce droit, envoyez un message \u00e0 catherine.katy33@gmail.com.<\/p>\n\n\n\n Les informations collect\u00e9es sont exclusivement professionnelles. Les informations collect\u00e9es ne sont communiqu\u00e9es \u00e0 aucun organisme tiers.<\/p>\n\n\n\n 7 \u2013 Liens hypertextes et cookies<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le site https:\/\/reflexologie-pyla.fr\/<\/a><\/strong> contient des liens hypertextes vers d\u2019autres sites et d\u00e9gage toute responsabilit\u00e9 \u00e0 propos de ces liens externes ou des liens cr\u00e9\u00e9s par d\u2019autres sites vers https:\/\/reflexologie-pyla.fr\/<\/a><\/strong>.<\/p>\n\n\n\n Les cookies ne sont pas utilis\u00e9s pour ce site.<\/p>\n\n\n\n Un \u00ab cookie \u00bb est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation d\u2019un utilisateur sur un site. 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